(par Cédric Roy-Lebrun)

Les différents occupants du régime seigneurial

• Le seigneur communique l’aveu et le dénombrement. Il s’engage à tenir feu et lieu envers ses censitaires. Il doit concéder un lot à chacun des colons qui en fait la demande. Il peut constituer un tribunal, exploiter un moulin et organiser une commune.

•  Le censitaire (colon) doit tenir feu et lieu, défricher et cultiver sa terre. Il doit aussi acquitter ses redevances et verser le droit de mouture. Le censitaire et le seigneur doivent entretenir les chemins qui passent sur leurs terres. La plupart sont des immigrants. C’est celui qui obtient une terre dans une seigneurie. Son nom vient du mot cens, impôt très minime que le censitaire doit verser annuellement au seigneur.

• Le roi se réserve les mines, les minerais et les chênes.

• L’intendant doit reconnaître et approuver celui voulant devenir seigneur.

• Les officiers, les nobles et les personnes fortunées occupent la seigneurie.

La répartition des terres

• Le régime seigneurial est, d’abord et avant tout, un partage des terres. La seigneurie est divisée en parcelles de formes rectangulaires pour que le plus grand nombre de personnes ait accès à la voie maritime. Les seigneuries mesuraient normalement un lieue de largeur par trois lieues de profondeur (5 × 15 km).

• Lorsque le seigneur a concédé toutes les terres au bord de l’eau, il ouvre un deuxième rang de concessions.

Les effets de la répartition des terres

• Sa fonction première était de promouvoir une colonisation systématique. Le système seigneurial était au centre de la politique de colonisation française et jouait un rôle majeur dans la société traditionnelle du Québec. 75 à 80 % de la population habitait sur des terres seigneuriales.

• Le système seigneurial établissait entre le seigneur et le censitaire une relation interpersonnelle bien définie.